SOCIETE DES FETES DE FRAIZE Active Fraize Comités des fêtes Socioculturel W883000393 Créée en 1959 ORGANISER ET FAVORISER LES FETES LOCALES. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fraize (88230) Identifiants RNAW883000393 HIST.0883000506 Historique Créée le 09/03/1959, dernière déclaration le 01/07/2014 4 évènements 09/03/1959 Création 23/03/1959 Publication au Journal Officiel 01/07/2014 Dernière déclaration 22/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.