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ASSOCIATION POUR LA PRÉSERVATION ET LA GESTION DE LA NAPPE DES GRÈS DU TRIAS INFÉRIEUR (GTI) ET DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE SECTEUR VITTEL-CONTREXÉVILLE-BULGNÉVILLE

Activité

Projet porté

élaborer les contrats de territoire issus du protocole d'engagement des acteurs privés et publics pour la restauration quantitative des aquifères du secteur de Vittel et en assurer le suivi ; Assurer la coordination des études, des travaux d'interconnexion éventuels ; Établir la programmation dans le temps des opérations ; Construire le groupement intercommunal et élaborer ses modalités de fonctionnement et de financement ; Préparer le transfert de compétences en application de la loi NOTRe ; Étudier les modalités de portage du SAGE une fois adopté tant pour sa structure porteuse que pour l'observatoire des ressources en eau ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Vittel (88800)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W882004973

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 882S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun