élaborer les contrats de territoire issus du protocole d'engagement des acteurs privés et publics pour la restauration quantitative des aquifères du secteur de Vittel et en assurer le suivi ; Assurer la coordination des études, des travaux d'interconnexion éventuels ; Établir la programmation dans le temps des opérations ; Construire le groupement intercommunal et élaborer ses modalités de fonctionnement et de financement ; Préparer le transfert de compétences en application de la loi NOTRe ; Étudier les modalités de portage du SAGE une fois adopté tant pour sa structure porteuse que pour l'observatoire des ressources en eau ;
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
ressources naturelles - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W882004973
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 882S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.