SOCIETE DE CHASSE "LA POIRIERE "

Active Saint-Baslemont 2014-03-03
M

Mission

la défense de la vie sauvage dans la civilisation moderne et y regroupe les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les non propriétaires et non-résidents qui y seraient éventuellement admis ; promouvoir des règles communes d'aménagement et de gestion des espèces sauvages sur les territoires cynégétiquement contrôlés par les membres de l'association ; étudier les modes et méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagement du territoire de chasse, dans le but d'assurer la subsistance et la sauvegarde des différentes espèces de gibier ; fixer, annuellement, par espèce et à la majorité des voix, les jours de chasse autorisée, ainsi que les dates d'ouverture et de fermeture compatibles aves les effectifs gibiers dans le respect de l'arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le département ; défendre les intérêts de ses membres en fonction des objectifs de l'association devant tout organisme de tutelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Baslemont (88260)

Associations de Saint-Baslemont

Contact

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Identifiants

RNA
W882001366
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr