M
Mission
etudier modes et methodes de chasse aptes a permettre la mise en oeuvre de ces regles ainsi que les projets d'amenagement des territoires de chasse dans le but d'assurer la subsistance du gibier et de reduire les degats aux cultures et aux peuplements forestiers
Domaines
- chasse 👉 Terre d'Eau
@
Commune & Contact
Commune
Saulxures-lès-Bulgnéville (88140)Associations de Saulxures-lès-Bulgnéville
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W882001120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882002346
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr