M
Mission
la mise en commun de leurs terres et bois sis Commune Harchéchamp - Braville, le prix à bail du droit de chasse sur les dites communes, soit par location, soit par abandon écrit de droit de chasse par les propriétaires en faveur de la société, la répression du braconnage, la protection et le repeuplement du gibier, l'organisation de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Ouest Vosgien
@
Commune & Contact
Commune
Harchéchamp (88300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W882001009
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000913
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr