ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MIRECOURT-MADON-BEGNECOURT-ILLON

Active Mirecourt 1909-03-19
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés des propriétaires et sur ses propres propriétés, participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage, contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson, organiser la surveill

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Mirecourt (88500)

Associations de Mirecourt

Contact

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Identifiants

RNA
W882000935
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
088200044M
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr