SAONE ET CHARMONT Active Lironcourt Comités des fêtes W882000404 Créée en 1997 REALISER DES ANIMATIONS AU SEIN DU VILLAGE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lironcourt (88410) Identifiants RNAW882000404 HIST.0882002112 Historique Créée le 18/07/1997, dernière déclaration le 06/02/2017 4 évènements 18/07/1997 Création 23/08/1997 Publication au Journal Officiel 06/02/2017 Dernière déclaration 06/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1997-08-23 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.