COMITE DES FETES DE BULGNEVILLE Active Bulgnéville Comités des fêtes W882000115 Créée en 1983 ANIMER LES FETES ET LES CEREMONIES DE LA COMMUNE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bulgnéville (88140) Identifiants RNAW882000115 HIST.0882001287 Historique Créée le 01/09/1983, dernière déclaration le 12/04/2024 4 évènements 01/09/1983 Création 15/09/1983 Publication au Journal Officiel 12/04/2024 Dernière déclaration 12/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1983-09-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.