LE GRAIN DE SENEVE : ASSEMBLEE PROTESTANTE EVANGELIQUE Active Châtenois Religion Droits civiques W882000034 Créée en 1998 CELEBRATION DU CULTE PROTESTANT EVANGELIQUE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châtenois (88170) Identifiants RNAW882000034 HIST.0882002156 Historique Créée le 11/05/1998, dernière déclaration le 20/03/2019 3 évènements 11/05/1998 Création 20/03/2019 Dernière déclaration 05/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Droits civiques Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Cultuelle / Simple Cultuelle UAssociation cultuelle au sens de la loi de 1905, dont l'objet est l'exercice d'un culte. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.