CAISSE DE SECOURS DES MONITEURS DE L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE LA BRESSE Active La Bresse Sport Famille W881010371 Créée en 2001 indefini Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Bresse (88250) Identifiants RNAW881010371 HIST.14391 Historique Créée le 05/04/2001, dernière déclaration le 17/06/2026 4 évènements 05/04/2001 Création 28/04/2001 Publication au Journal Officiel 17/06/2026 Dernière déclaration 17/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Famille Sport 011000Sports, activités de plein air Famille 021000services familiaux, services aux personnes âgées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.