ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHATEL SUR MOSELLE Dissoute Châtel-sur-Moselle Humanitaire W881010282 Créée en 1984 Cette association est dissoute depuis le 2026-02-25. indefini
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Châtel-sur-Moselle (88330) Identifiants RNAW881010282 HIST.9530 Historique Créée le 05/01/1984, dernière déclaration le 27/02/2026 5 évènements 05/01/1984 Création 17/01/1984 Publication au Journal Officiel 25/02/2026 Dissolution 27/02/2026 Dernière déclaration 03/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/02/2026 / Dissolution 27/02/2026 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.