AMICALE FRANCO-TURQUE DE BRUYERES Active BRUYERES Entraide Socioculturel W881010240 Créée en 1992 indefini Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège BRUYERES (88600) Identifiants RNAW881010240 HIST.12362 Historique Créée le 17/06/1992, dernière déclaration le 18/12/2025 4 évènements 17/06/1992 Création 01/07/1992 Publication au Journal Officiel 18/12/2025 Dernière déclaration 19/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Socioculturel Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.