CLASSE 2027 LA BRESSE Active Bresse Classes d'âge W881009987 Créée en 2024 apporter des activités diverses au sein de la commune Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Bresse (88250) Identifiants RNAW881009987 Historique Créée le 26/10/2024, dernière déclaration le 26/10/2024 4 évènements 26/10/2024 Création 26/10/2024 Dernière déclaration 05/11/2024 Publication au Journal Officiel 05/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.