AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE/THIEFOSSE Active Saulxures-sur-Moselotte Armée Sapeurs pompiers W881009847 Créée en 1913 indefini Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saulxures-sur-Moselotte (88290) Identifiants RNAW881009847 HIST.733 Historique Créée le 24/12/1913, dernière déclaration le 14/04/2025 4 évènements 24/12/1913 Création 09/01/1914 Publication au Journal Officiel 14/04/2025 Dernière déclaration 14/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Sapeurs pompiers Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.