CLASSE 2026 BUSSANG SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Active Bussang Classes d'âge W881009743 Créée en 2023 organiser tout genre d'évènements Contact EMAILclasse2026bussangsaintmaurice@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Bussang (88540) Identifiants RNAW881009743 Historique Créée le 03/11/2023, dernière déclaration le 03/11/2023 4 évènements 03/11/2023 Création 03/11/2023 Dernière déclaration 07/11/2023 Publication au Journal Officiel 07/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.