CLASSE BASSE SUR LE RUPT / GERBAMONT 2025 Active Basse-sur-le-Rupt Classes d'âge W881009456 Créée en 2022 classe annuelle Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Basse-sur-le-Rupt (88120) Identifiants RNAW881009456 Historique Créée le 06/09/2022, dernière déclaration le 06/09/2022 4 évènements 06/09/2022 Création 06/09/2022 Dernière déclaration 13/09/2022 Publication au Journal Officiel 13/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.