L'AMICALE DES ANCIENS D'AFRIQUE DU NORD ET ANCIENS COMBATTANTS. Active Laveline-devant-Bruyères Armée W881009411 Créée en 1992 indefini Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Laveline-devant-Bruyères (88600) Identifiants RNAW881009411 HIST.12233 Anciennes informations Historique Créée le 10/02/1992, dernière déclaration le 10/06/2022 4 évènements 10/02/1992 Création 26/02/1992 Publication au Journal Officiel 10/06/2022 Dernière déclaration 09/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.