CLUB COUTURE CHATELLOIS Active Châtel-sur-Moselle Artisanat W881004673 802783126 Créée en 1998 initiation à la couture et réalisation de travaux de couture Contact ANNUAIREchatel-sur-moselle.com/chatel-en-pratique/cadre-de-vie/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Châtel-sur-Moselle Siège Châtel-sur-Moselle (88330) 4 CHE DE LA VERRERIE, 88330 CHATEL-SUR-MOSELLE Identifiants RNAW881004673 SIREN802783126 HIST.13986 Anciennes informations Historique Créée le 17/11/1998, dernière déclaration le 17/03/2026 6 évènements 17/11/1998 Création 12/12/1998 Publication au Journal Officiel 30/10/2003 Enregistrement INSEE 30/10/2003 Dernier évènement INSEE 17/03/2026 Dernière déclaration 17/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Châtel-sur-Moselle : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune