ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LE RESSORT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EPINAL

Active Épinal 1997-03-06
M

Mission

développer l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels, dépendant du ministére de la justice, actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort du TGI d'Epinal dépendant du CRAS de Nancy

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Epinal
@

Commune & Contact

Commune

Épinal (88000)

Associations de Épinal

Siège INSEE

7 PLACE EDMOND HENRY, 88000 EPINAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W881004072
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490025780
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
13647
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 881P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr