ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT-LOUIS DE CORNIMONT

Active Cornimont 1948-06-24
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation éventuelle et l'entretien des ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire existant : l'école primaire privée mixte dite Saint LOuis y compris la classe enfantine ainsi que la gestion de tout ce qui de près ou de loin, directement ou indirectement se rapporte à l'éducation ou à l'neseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cornimont (88310)

Associations de Cornimont

Contact

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Identifiants

RNA
W881003194
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

centre d'enseignement et de formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr