M
Mission
gestion du gibier, par son développement, sa protection ou son prélèvement, destruction des nuisibles, respect des espèces protégées, dissuasion et répression du braconnage, exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, que ce soit par apports des sociétaires, par cessions, échanges ou loactions
Domaines
- chasse 👉 Bruyères-Vallons des Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Bruyères (88600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881003189
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
12068
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr