logo assoce

ASSOCIATION SAULXURONNE DE DISTILLERIE DES PROPRIETAIRES FERMIERS ET METAYERS POUR LA DEFENSE DES VERGERS.

Activité

Projet porté

renseigner les adhérents sur les droits qui leur sont reconnus par les lois sur les bouilleurs de cru, les guider dans l'établissement de leurs déclarations auprès de l'administration, mettre à leur disposition, tous matériel et accessoires nécessaires, venir en aide aux membres de l'association par toutes les voies légales et défendre leurs intérêts dans le cadre des textes législatifs et administratifs en vigueur

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Saulxures-sur-Moselotte (88290)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W881002634

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 10782

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 881P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun