ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE Active Saulxures-sur-Moselotte Multisports scolaire W881001791 Créée en 1986 organisation et développement du sport scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saulxures-sur-Moselotte (88290) Identifiants RNAW881001791 HIST.10463 Historique Créée le 23/12/1986, dernière déclaration le 15/05/2008 4 évènements 23/12/1986 Création 21/01/1987 Publication au Journal Officiel 15/05/2008 Dernière déclaration 15/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.