ASSOCIATION DES MUTILES, ANCIENS COMBATTANTS ET REFORMES DE ROCHESSON ET MENAURUPT Active Rochesson Anciens combattants W881001491 Créée en 1934 amitié et assitance Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochesson (88120) Identifiants RNAW881001491 HIST.1958 Historique Créée le 21/08/1934, dernière déclaration le 12/04/2023 4 évènements 21/08/1934 Création 01/09/1934 Publication au Journal Officiel 12/04/2023 Dernière déclaration 18/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.