Mission
regrouper les propriétaires, locataires, occupants des immeubles individuels ou collectifs raccordés à un réseau d'égouts appelés autrefois "tout à l'égout" dénommés Selou la nouvelle réglementation "réseau public de collecte", réseaux collectant les eaux de pluie, les eaux usées ménagères dont les eaux vannes afin d'informer les adhérents etc?, la population du territoire des dispositions légales et réglementaires relatives à l'assainissement des agglomérations
Domaines
- usagers de services publics 👉 Mirecourt Dompaire
Commune & Contact
Commune
Vaubexy (88500)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
usagers de services publics
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr