Mission
s'opposer à l'opération de remembrement engagée sur la commune de Rupt-sur-Moselle et notamment au projet de répartition parcellaire proposée par la commission communale ainsi qu'aux autres projets qui peuvent en découler afin que les propriétés conservent leur caractère d'inaliénabilité; informer ses membres en toute transparence et objectivité; défendre les droits et les intérêts de ses membres; favoriser toute activité qui apparaîtra nécessaire à ses membres pour le respect du patrimoine..
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Ballons des Hautes-Vosges
- comités de défense du patrimoine 👉 Ballons des Hautes-Vosges
Commune & Contact
Commune
Rupt-sur-Moselle (88360)Associations de Rupt-sur-Moselle
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr