ASSOCIATION DES SAPEURS_POMPIERS DE LA HAYE Active La Haye Sapeurs pompiers Sécurité W881001012 Créée en 1985 ANimation et loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Haye (88240) Identifiants RNAW881001012 HIST.9949 Historique Créée le 30/04/1985, dernière déclaration le 02/04/2007 4 évènements 30/04/1985 Création 15/05/1985 Publication au Journal Officiel 02/04/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers / Sécurité Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Sécurité 036000sécurité, protection civile Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.