ASSOCIATION DES SAPEURS_POMPIERS DE LA HAYE Active La Haye Sapeurs pompiers Sécurité W881001012 Créée en 1985 ANimation et loisirs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Haye (88240) Identifiants RNAW881001012 HIST.9949 Historique Créée le 30/04/1985, dernière déclaration le 02/04/2007 4 évènements 30/04/1985 Création 15/05/1985 Publication au Journal Officiel 02/04/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers / Sécurité Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Sécurité 036000sécurité, protection civile Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.