M
Mission
Prise à bail du droit de chasse dans les bois communaux etprivés situés sur ledit territoire, répression du braconnage, conservation et protection du gibier, constituion d'une réserve de chasse et destruction des animaux nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Mirecourt Dompaire
- chasse pêche 👉 Mirecourt Dompaire
@
Commune & Contact
Commune
Bouxières-aux-Bois (88270)Associations de Bouxières-aux-Bois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W881000981
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5712
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr