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ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU SITE DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE DOMMARTIN LES REMIREMONT DENOMMEE APZI

Activité

Projet porté

Préserver l'environnment naturel du site de la zone industreielle de Dommartin les Remiremont telle que définié au P.O.S, assurer la représentation des intérêts moraux, humains et matériels des personnes pouvant être affectées par less nuisances provoquées par l'inplantation et le fonctionnement des entreprises installées sur le site ou susceptibles de l'être, veiller à ce que les entreprises inscrivent leurs activités dans le strict respect des engagements souscrits, des lois et règlements .

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Dommartin-lès-Remiremont (88200)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Dernière annonce parue au JOAFE : JOAFE_PDF_Unitaire_20240047_01874.pdf

Dernière annonce récente au JOAFE

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Dissolution

Lieu de declaration :

L'annonce :

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W881000663

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 12843

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 881P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun