AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE MONTHUREUX SUR SAONE Active Monthureux-sur-Saône Personnel entreprise W881000158 Créée en 1984 Renforcer les contacts amicaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Monthureux-sur-Saône (88410) Identifiants RNAW881000158 HIST.9608 Historique Créée le 12/03/1984, dernière déclaration le 26/05/2014 4 évènements 12/03/1984 Création 25/03/1984 Publication au Journal Officiel 26/05/2014 Dernière déclaration 05/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.