ASSOCIATION SPORTIVE HANDBALL CUSSAC Active Cussac Handball Club de sport W873004313 100468859 Créée en 2025 pratiquer le handball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Cussac (87150) 1 PLACE DE LA MAIRIE, 87150 CUSSAC Identifiants RNAW873004313 SIREN100468859 Historique Créée le 14/11/2025, dernière déclaration le 14/11/2025 6 évènements 14/11/2025 Création 14/11/2025 Dernière déclaration 14/11/2025 Enregistrement INSEE 14/11/2025 Dernier évènement INSEE 20/01/2026 Publication au Journal Officiel 20/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/11/2025 / Création 14/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.