COMITE DES FÊTES ET D'ANIMATION DE CUSSAC Active Cussac Comités des fêtes W873000313 378972178 Créée en 1983 animation de la commune de cussac en organisant diverses manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Cussac (87150) 1 PLACE DE LA MAIRIE, 87150 CUSSAC Identifiants RNAW873000313 SIREN378972178 HIST.0873000687 Historique Créée le 14/05/1983, dernière déclaration le 28/07/2026 6 évènements 14/05/1983 Création 28/05/1983 Publication au Journal Officiel 01/05/1990 Enregistrement INSEE 24/06/2013 Dernier évènement INSEE 28/07/2026 Dernière déclaration 15/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/07/2026 / Modification 28/07/2026 Modification Transfert du siège : 21 rue du Fromental, 87150 Cussac Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.