COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-VIENNE (COS-CD87)

Active Limoges 2013-12-26
M

Mission

promouvoir et gérer les activités de nature à favoriser l'accès, la découverte et la création dans les domaines des activités culturelles, sportives et de loisirs de ses membres, conformément à l'article 9 modifié de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Limoges Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Limoges (87000)

Associations de Limoges

Siège INSEE

11 RUE FRANCOIS CHENIEUX, 87000 LIMOGES

Contact

#

Identifiants

RNA
W872010286
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800104218
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80010421800014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 872P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr