M
Mission
les membres seront désignés par les sociétés visées à l'article I à raison de deux titulaires pour chacunes d'elles et deux suppléantes qui seront le cas échéant appelés à remplacer les titulaires en cas d'indisponibilité. Le conseil municipal désignera également deux membres titulaires et deux membres suppléants. le maire de la commune est membres de plein droit de l'association.
Domaines
- maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes 👉 Noblat
@
Commune & Contact
Commune
Royères (87400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W872009539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0872001846
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 872P
Activité
maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr