COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ISLE

Active Isle 1983-08-09
M

Mission

de rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'exercice des agents municipaux, en activité en activité et en retraite et de leurs familles, notamment par des aides, des dons et des prêts; de contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressées De gérer des oeuvre sociales qu'elle aura créées et éventuellement de participer à d'autres oeuvres poursuivant un but identique et concernant le personnel communal.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Isle (87170)

Associations de Isle

Siège INSEE

15 RUE JOSEPH CAZAUTETS, 87170 ISLE

Contact

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Identifiants

RNA
W872009413
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
795282698
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0872002071
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 872P

Activité

associations caritatives à buts multiples

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr