CHARTE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE LIMOGES (C.I.P.L.)

Active Le Palais-sur-Vienne 1987-05-14
M

Mission

le périmètre d'action de l'action de l'association s'inscrit dans le périmètre d'action du SDAL (Schéma Directeur de l'Agglomération de limoges.) A ce jour les communes adhérentes de la CIPL sont les suivantes: Aureil, Boisseuil, Bonnac-la-Cote, Chaptelat, Condat sur Vienne, Couzeix, Feytiat, Isle, Limoges, Nieul, Le Palais sur Vienne, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Saint Jouvent, Saint-Just-le- Martel, Solignac, Le Vigen.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Palais-sur-Vienne (87410)

Associations de Le Palais-sur-Vienne

Siège INSEE

AVENUE JEAN GIRAUDOUX, 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W872008761
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418002770
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0872003112
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 872P

Activité

action politique locale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr