FRANCE LIMOUSIN SANITAIRE Active Boisseuil Cadre de vie W872006923 Créée en 1993 développement de la qualification sanitaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boisseuil (87220) Identifiants RNAW872006923 HIST.0872006564 Historique Créée le 20/12/1993, dernière déclaration le 20/12/1993 4 évènements 20/12/1993 Création 20/12/1993 Dernière déclaration 12/01/1994 Publication au Journal Officiel 19/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.