XIII PRO-COM Active Condat-sur-Vienne Natation W872006860 Créée en 1994 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condat-sur-Vienne (87920) Identifiants RNAW872006860 HIST.0872006616 Historique Créée le 07/02/1994, dernière déclaration le 07/02/1994 4 évènements 07/02/1994 Création 07/02/1994 Dernière déclaration 09/02/1994 Publication au Journal Officiel 17/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Natation Natation 011125Natation - Baignade (natation, plongée) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.