INSTITUT DU DROIT EQUIN

Activité

Mission

l'institut du droit équin a pour objet la recherche, l'étude, la documentation, l'information et la formation en matière de droit, tant français qu'étranger, relatif au cheval et à l'ensemble des activités liées à son élevage et à son emploi ; l'institut du droit équin suscitera en particulier chez les étudiants la pratique de cette spécialité du droit et organisera des actions de nature à promouvoir cette discipline juridique ; il aura un rôle d'échange et de coordination en la matière ; l'institut pourra également assurer des missions de médiation et de conciliation dans le domaine du droit équin ;

Commune

Limoges (87100)

Domaine

  • Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W872006597

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0872006969

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 872P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.