CLUB LA BASAUGE Active Peyrat-le-Château Sport W872006414 Créée en 1996 faciliter la pratique de l'équitation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Peyrat-le-Château (87470) Identifiants RNAW872006414 HIST.0872007275 Historique Créée le 14/03/1996, dernière déclaration le 18/03/1996 4 évènements 14/03/1996 Création 18/03/1996 Dernière déclaration 10/04/1996 Publication au Journal Officiel 06/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.