ASS SOLEIL VERT DE CHAPTELAT Active Chaptelat Environnement W872006054 820309821 Créée en 1997 connaissance et protection de l'environnement et de la qualite de vie de chaptelat Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Chaptelat (87270) 10 IMPASSE DE CHANTEGRELLE, 87270 CHAPTELAT Identifiants RNAW872006054 SIREN820309821 HIST.0872007666 Historique Créée le 15/05/1997, dernière déclaration le 08/08/2026 6 évènements 15/05/1997 Création 15/05/1997 Enregistrement INSEE 15/05/1997 Dernier évènement INSEE 28/06/1997 Publication au Journal Officiel 08/08/2026 Dernière déclaration 25/08/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/08/2026 / Modification 08/08/2026 Modification Transfert du siège : 5 rue des Epis, 87270 Chaptelat Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.