ART<0 >MAT Active Saint-Maurice-les-Brousses Promotion artistique W872005218 Créée en 2001 favoriser le developpement de la vie artistique et intellectuelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-les-Brousses (87800) Identifiants RNAW872005218 HIST.0872008805 Historique Créée le 13/06/2001, dernière déclaration le 13/06/2001 4 évènements 13/06/2001 Création 13/06/2001 Dernière déclaration 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 18/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.