LA SAUSSOUZE 87 Active Boisseuil Rugby W872004476 Créée en 2004 pratique sport loisir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boisseuil (87220) Identifiants RNAW872004476 HIST.0872009825 Historique Créée le 29/09/2004, dernière déclaration le 17/03/2015 4 évènements 29/09/2004 Création 30/10/2004 Publication au Journal Officiel 17/03/2015 Dernière déclaration 03/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.