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ASSOCIATION SYNDICALE LES HAUTS DU BOURNAZEAU

Activité

Projet porté

l'acquisition la gestion et l'entretien des terrains et equipements communs - la surveillance generale du lotissement en vue de faire respecter les dispositions du cahier des charges ou le cas echeant du reglement du lotissement - de solliciter la cession eventuelle des equipements communs a la commune du palais sur vienne personne morale de droit public

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Le Palais-sur-Vienne (87410)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W872004239

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0872010042

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 872P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun