LES DIABLES DU TAURION Active Saint-Martin-Terressus Rugby W872003845 Créée en 2007 ecole de rugby de st martin terressus Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-Terressus (87400) Identifiants RNAW872003845 HIST.0872010527 Historique Créée le 09/01/2007, dernière déclaration le 09/04/2008 4 évènements 09/01/2007 Création 27/01/2007 Publication au Journal Officiel 09/04/2008 Dernière déclaration 05/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.