COMITE DE JUMELAGE DE CONDAT SUR VIENNE Active Condat-sur-Vienne Jumelages W872003576 Créée en 2002 favoriser les échanges culturels sportifs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condat-sur-Vienne (87920) Identifiants RNAW872003576 HIST.0872009180 Historique Créée le 09/09/2002, dernière déclaration le 04/08/2021 4 évènements 09/09/2002 Création 23/11/2002 Publication au Journal Officiel 04/08/2021 Dernière déclaration 02/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.