ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUSSIERE-GALANT Active Bussière-Galant Chasse W872002501 Créée en 1971 chasse de bussiere galant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bussière-Galant (87230) Identifiants RNAW872002501 HIST.0872000673 Historique Créée le 07/06/1971, dernière déclaration le 13/10/2020 4 évènements 07/06/1971 Création 22/06/1971 Publication au Journal Officiel 13/10/2020 Dernière déclaration 14/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.