SOCIETE CONFRERIE DE SAINT MARTIAL Active Saint-Léonard-de-Noblat Activités festives W872002340 Créée en 1965 organisation de la fête locale du Pont de Noblat Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léonard-de-Noblat (87400) Identifiants RNAW872002340 HIST.0872000439 Historique Créée le 11/02/1965, dernière déclaration le 11/02/1965 4 évènements 11/02/1965 Création 11/02/1965 Dernière déclaration 05/03/1965 Publication au Journal Officiel 05/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.