ASSOCIATION CORPORATIVE DES ETUDIANTS EN SCIENCES DE LIMOGES (A.C.E.S.L.) Active Limoges Étudiants W872002274 Créée en 1959 etudiants en sciences Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Limoges (87000) Identifiants RNAW872002274 HIST.0872000333 Historique Créée le 16/12/1959, dernière déclaration le 16/12/1959 4 évènements 16/12/1959 Création 16/12/1959 Dernière déclaration 20/12/1959 Publication au Journal Officiel 01/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.