ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-JUST LE MARTEL Active Saint-Just-le-Martel Chasse W872001542 Créée en 1971 chasse de st just le martel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Just-le-Martel (87590) Identifiants RNAW872001542 HIST.0872000712 Historique Créée le 16/07/1971, dernière déclaration le 03/07/2017 4 évènements 16/07/1971 Création 23/08/1971 Publication au Journal Officiel 03/07/2017 Dernière déclaration 06/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.